Accueil | Mentions légales | Accès | Liens

Mentions légales

Éditeur

Le site Internet www.bepconcept.com est édité par :

BEP CONCEPT
9 RUE DU HALLIER
78113 CONDE SUR VESGRE
FRANCE

L'hébergement de ce site Internet est assuré par la société :

OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France

Vie privée et protection des données personnelles

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés sous le numéro 1117752.

Au cours de votre visite sur ce site, il pourra vous être demandé de saisir des informations personnelles nominatives vous concernant (nom, adresse, ...).
Nous vous informons qu'aucune information personnelle n'est collectée à votre insu, que ces données recueillies par l'intermédiaire d'un formulaire ne sauraient, en aucun cas, être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tiers et qu'aucune information personnelle n'est utilisée à des fins non prévues.
Ces informations nous permettent notamment de mieux vous connaître, de répondre à vos besoins et de dispenser un service de qualité.

Vos droits d'accès, de rectification et de suppression

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des informations nominatives vous concernant.
Vous pouvez exercer ce droit en adressant un courrier à :

BEP CONCEPT
9 RUE DU HALLIER
78113 CONDE SUR VESGRE
FRANCE

L'utilisateur trouvera des informations sur ses droits et devoirs et sur la protection des données individuelles sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés.

Propriété intellectuelle

L'ensemble du site, ses documents et ses contenus sont la propriété de BEP Concept. Ils relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et de la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables, les représentations iconographiques, photographiques, logotypes, les textes, les codes. En conséquence, toute exploitation, diffusion, reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est interdite sans l'autorisation préalable de BEP Concept.

Liens hypertextes

Vous êtes libre d'établir des liens vers les pages du site, portant l'adresse www.bepconcept.com, dans la mesure où ils ne portent pas préjudice à l'image de BEP Concept dans l'esprit du public. Au titre de cette autorisation, BEP Concept se réserve un droit d'opposition.

La pratique du « framing » (code permettant de scinder un site web en plusieurs fenêtres ou cadres, le plus souvent employé pour proposer les pages d'un même site, mais aussi d'afficher n'importe quel document disponible) est interdite de même que toute autre pratique ou technique susceptible d'engendrer une confusion dans l'esprit du public, notamment quant à l'origine de l'information.
Sont prohibés les liens profonds vers les documents aux formats pdf, doc ou rtf, ainsi que vers les images, ce type de liens ne permettant pas au visiteur de prendre connaissance des présentes conditions d'utilisation.

BEP Concept établit des liens vers d'autres sites mais ne garantit pas le respect des dispositions légales et réglementaires tant françaises qu'européennes en vigueur ou à venir, ainsi que des conséquences de ce non-respect par ces sites.
Ces sites ne sont pas gérés ni contrôlés par BEP Concept et en conséquence, nous vous recommandons de vérifier avant toute utilisation la politique de ces sites en matière de vie privée et de protection des données personnelles.

Garanties et responsabilité

Les informations mises en ligne sur ce site, non contractuelles, sont susceptibles de modification et ne sauraient entraîner la responsabilité de BEP Concept du fait d'erreurs ou d'inexactitudes. Si vous constatiez quelques erreurs vous êtes invité à les signaler à BEP Concept.

BEP Concept ne garantit pas la permanence des services. Il se réserve la possibilité, lorsqu'il le souhaite, de modifier, d'interrompre temporairement ou de façon permanente, tout ou partie du site, sans préavis. BEP Concept ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable à votre égard ou à l'encontre d'un tiers de toute modification, interruption ou suspension du Site.

BEP Concept ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect notamment mais non limitativement pertes de profits, de données, de biens incorporels pouvant intervenir du fait de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utilisation du site, et plus généralement de tout événement ayant un lien avec le site.